Jacques Bayle


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bayle (Jacques, Jean, Louis)
inspecteur-coordinateur du collège arts plastiques à la direction générale de la création artistique du ministère ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bayle (Jacques)
Objet:
au comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
membre de l'inspection générale des finances désigné par le ministre de l'économie
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000027481532(source JORF)
nomination
01 Juin 201301/06/2013
De: Bayle (Jacques, René, Paul)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2010-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000023861281(source JORF)
décoration
15 Avril 201115/04/2011
De: Bayle (Jacques)
Objet:
membre du comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse
membre du corps de l'inspection générale des finances désigné par le ministre chargé de l'économie
sur proposition du chef de service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000021369819(source JORF)
nomination
03 Décembre 200903/12/2009
De: Jacques BAYLE
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre
chargé de l'économie
titulaire
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000021283260(source JORF)
nomination
18 Novembre 200918/11/2009
De: Jacques Bayle
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2007-09-02"
JORFTEXT000000277990(source JORF)
cessation de fonction
28 Septembre 200728/09/2007
De: Bayle (Jacques)
inspecteur général des finances
Objet:
membre du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
membre du corps de l'inspection générale des finances désigné par le ministre chargé de l'économie
sur proposition du chef de service dudit corps
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000817779(source JORF)
nomination
22 Novembre 200622/11/2006
De: Bayle (Jacques, Louis, Marie)
inspecteur général des finances ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Jacques Bayle
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de l'économie
suppléant
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000624918(source JORF)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jacques Bayle
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Groupe:
Française des jeux
conseil_administration
JORFTEXT000000446051(source JORF)
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Bayle (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2004-09-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000257099(source JORF)
admission
20 Août 200420/08/2004
De: Jacques Bayle
conseiller pour les arts plastiques auprès de la direction régionale des affaires culturelles de la région Bourgogne
Objet:
Les conseillers pour les arts plastiques, représentants de l'administration
Groupe:
Conseil pour les arts plastiques
JORFTEXT000000614889(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Jacques Bayle
conseiller pour les arts plastiques de la région Bourgogne
Objet:
au titre des membres de droit à la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
Deux conseillers pour les arts plastiques
Groupe:
Droit à la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
JORFTEXT000000798388(source JORF)
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jacques Bayle
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
Commission nationale d'équipement commercial
JORFTEXT000000601468(source JORF)
nomination
16 Avril 200316/04/2003
De: Jacques Bayle
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
8 janvier 1985
modifié
personnalités
désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission consultative de la création artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587864(source JORF)
désignation
09 Janvier 200109/01/2001
De: Jacques Bayle
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
à compter de la date de la première réunion du conseil renouvelé
Groupe:
Française des jeux
conseil_administration
JORFTEXT000000577374(source JORF)
nomination
29 Juin 199929/06/1999
De: Jacques Bayle
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Remplace:Mme Anne-Marie Colmou
Groupe:
Française des jeux
conseil_administration
JORFTEXT000000573946(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Bayle (Jacques)
inspecteur général des finances
Objet:
président-directeur général de la Société française de production et de création audiovisuelles
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1996-02-28"
president
JORFTEXT000000745558(source JORF)
détachement
25 Septembre 199625/09/1996
De: Bayle (Jacques, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Jacques Bayle
inspecteur général des finances
Objet:
chargé de mission auprès du ministre du logement
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000711970(source JORF)
nomination
29 Juillet 199329/07/1993
De: Bayle (Jacques, Louis)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Au grade d'attaché en chef de 1re classe
Pour compter du
1er avril 1993
Les attachés en chef de 2e classe
JORFTEXT000000178866(source JORF)
promotion
19 Février 199319/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.